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Services en ligne

Conseil Communautaire du 30.03.21

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Ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01. Approbation Conseil 02.12.2020
01.1 CR Conseil 02.12.2020
02. Adoption du règlement intérieur des assemblées
02.1 Règlement intérieur des assemblées
03. Vente de biens

MOBILITÉ
04. Compétence Mobilité — Modification des Statuts de la Communauté de Communes
05. Motion contre la fermeture de la gare d’Audun-le-Tiche

ENVIRONNEMENT
06. Modification du règlement de collecte

FINANCES
07. Paiement de certaines dépenses sans ordonnancement
08. Convention financière AGAPE
08.1 Convention 2020

SANTÉ
09. Motion pour la réouverture du service de réanimation de l’hôpital Legouest

DIVERS
10. Désignation d’un représentant pour la Commission Locale d’information du centre Nucléaire de production électrique
11. Compte rendu des décisions prises par le Président, exercées par délégation du conseil communautaire
12. Compte rendu des délibérations du Bureau exercées par délégation du conseil communautaire
13. Compte rendu manifestation fête de la science 2020
13.1 Budget Exercice 2020 CNMFS avec valorisation au 16.11.2020
13.2 Dépenses CNMFS Aumetz