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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 26.09.2023
02. Communication du rapport d’activité du syndicat mixte du SMITRAL
FINANCES
03. Rapport d'orientations budgétaires 2024
04. Décision modificative n°1 - budget annexe ordures ménagères
05. Décision modificative n°2 - budget principal
06. Ouverture d'une ligne de trésorerie
CULTURE
07. Convention de contraintes de service public avec l'établissement public à caractère industriel et commercial de l'Arche
ENVIRONNEMENT
08. Motion en faveur du maintien du service public de collecte et de traitement pour les recyclables des bouteilles en plastique
09. Prolongation du contrat Éco-Mobilier
10. Signature de l’avenant au marché public global de performance (MPGP) associant la modernisation, la rénovation, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public des communes de la CCPHVA
TOURISME
11. Sentiers de randonnée PDIPR - projet de liaison entre le sentier le tour de Cantebonne et Micheville
DIVERS
12. Compte-rendu des décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire