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Ordre du jour :
ADMINISTRATION
01. Approbation du Conseil Communautaire du 13.12.2022
02. Projet de territoire 2025-2035
FINANCES
03. Fixation des règles d'amortissement M57
04. Fixation règle d'amortissement M4 service public industriel et commercial
05. Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SEMIV
06. Adhésion à Moselle Attractivité 2022-2023
ENVIRONNEMENT
07. Cession d'élément d'actif budget annexe ordures ménagères
COMMANDE PUBLIQUE
08. Signature de l’accord-cadre pour le balayage des voiries, places, cours d’école et pistes cyclables
09. Signature du marché de location camion 26 tonnes avec grue pour la collecte des Points d'Apport Volontaire (PAV) en régie
MOBILITÉ
10. Grille tarifaire applicable aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques
11. Dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique : règlement d'attribution
12. Gestion et entretien de la liaison piéton cycle entre Micheville et Belval sur la commune de Russange
13. Gestion et entretien de la piste cyclable en bordure de la route départementale n°59 entre Tressange/Bure et Ottange
14. Avenant accord-cadre entretien des sentiers de randonnée (pistes cyclables)
URBANISME / HABITAT
15. Renouvellement de la Zone d’Aménagement Différé du Bassin de l’Alzette
CULTURE
16. Convention Pôle de l'Image 2023-2025
17. Convention école de musique Diapason 2023-2025
18. Convention école de danse Chor’à Corps 2023-2025
19. Subvention exceptionnelle festival de court-métrage "Boites à Images!"
SANTÉ
20. Subvention 2023 à l’association thionvilloise d’aide aux victimes – ATAV
DIVERS
21. Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil Communautaire